Home » Mentions légales

Mentions légales

Le site www.adkwat-design.com est la propriété d’ADkwat Design

ADkwat Design

31 avenue des Lilas

59000  Lille

Tel: 06.15.04.63.95

Informatique et Libertés

Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à ADkwat Design.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable du studio ADkwat Design est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
  • citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.

Le logotype ADkwat Design est la propriété exclusive d’ADkwat Design. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque est donc prohibée sans l’accord préalable écrit du studio ADkwat Design.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité d’ADkwat Design.

Les marques citées sur ce site restent la propriété de leurs entités respectives.

Mise en garde générale

Les services du studio ADkwat Design mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à contact@adkwat-design.com

Liens vers www.adkwat-design.com

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers www.adkwat-design.com.

Comments are closed.